Conseils municipaux

Dates des conseils municipaux, délibérations, décisions, comptes-rendus et procès verbaux.

Dates des conseils municipaux :

  • 3 juin 2021
  • 8 juillet 2021
  • 23 septembre 2021

 

Les délibérations, décisions et procès verbaux et comptes-rendus sur l'année sont à consulter en effectuant une recherche dans documents


Pour les documents de plus d'un an, en consultation papier aux archives, et avant 1995 sur le site des archives.

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2021

1. Voeu pour la réouverture des établissements culturels recevant du
public : F.Maire

EDUCATION, SPORT, CULTURE, JEUNESSE, SOCIAL

2. Musée de la chaussure : projet scientifique et culturel : F.Maire

CADRE DE VIE

3. Réaménagement du cours Pierre Didier : demande des autorisations
d'urbanisme : N.Brosse

4. Aménagement du chemin des Boeufs : demande d'un permis
d'aménager : D.Got

5. Avenant à la convention Action Coeur de ville : A.Clouzeau

6. Réhabilitation des immeubles Le Clérieux et Les Remparts :
autorisation de dépôt d'une déclaration préalable par Valence Romans
Habitat sur la parcelle cadastrée BK 1106, domaine public communal : P Labadens

7. Concession d'aménagement du centre historique : déclaration sans
suite : P Labadens

8. Clôture du Programme d’Aménagement d’Ensemble des Coquillards : P Labadens

ADMINISTRATION ET FINANCES

9. Vote des taux d'imposition 2021 et limitation de l'exonération de deux
ans de taxe foncière sur les locaux à usage d'habitation : P.Gault

10. Créations et suppressions d'emplois* : P.Labadens

* Le tableau des avancements de grade sera complété suite à la réunion avec les instances représentatives de la collectivité et du personnel. Ces éléments vous seront prochainement transmis.