Conseil municipal et actes administratifs
Date du conseil municipal à venir :
- 27 juin 2023 à 18h30
Les actes administratifs (délibérations, décisions ou arrêtés) ainsi que l’ordre du jour, le compte-rendu et le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal sont consultables pendant deux mois en cliquant sur le lien suivant :
Lorsque la publication des actes a eu lieu pendant deux mois, ils sont ensuite archivés. Les actes archivés depuis novembre 2022 sont consultables en cliquant sur le lien suivant :
Retrouvez les documents de 2021 et début 2022 dans Nos documents en suivant ce lien.
Des documents plus anciens sont consultables sur le site des archives.