Conseil municipal et actes administratifs (délibérations, décisions et arrêtés municipaux)
Dates des conseils municipaux à venir :
- Mardi 23 septembre à 18h30
- Jeudi 13 novembre à 18h30
- Jeudi 18 décembre à 18h30
Les actes administratifs (délibérations, décisions ou arrêtés) ainsi que l’ordre du jour, le compte-rendu et le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal sont consultables pendant deux mois en cliquant sur le lien suivant :
Lorsque la publication des actes a eu lieu pendant deux mois, ils sont ensuite archivés. Les actes archivés depuis juillet 2020 sont consultables en cliquant sur le lien suivant :
Des documents plus anciens sont consultables sur le site des archives.