Monsieur le Maire
Ville de Romans-sur-Isère
Place Jules NADI
26100 ROMANS SUR ISERE
Tel. : 04 75 05 51 51
6TEMATIK www.6tematik.fr
ResponsabilitésL'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. La ville de Romans se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Liens hypertexteLes sites extérieurs au site de la ville de Romans ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de La ville de Romans, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site de la ville de Romans est soumise à l'accord préalable de la ville de Romans. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.
Droits d'auteur / CopyrightLa ville de Romans a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la ville de Romans. La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la ville de Romans est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la ville de Romans. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de La ville de Romans ou de tiers ayant autorisé limitativement La ville de Romans à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la ville de Romans, est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la ville de Romans.