Séances publiques et compte-rendus

Le Conseil Municipal de Romans se réunit 10 fois par an, à l’hôtel de Ville place Jules-Nadi, en salle du conseil.

Séances publiques

Toute personne, même étrangère à la commune, peut assister aux délibérations du Conseil Municipal. En aucun cas, elle ne peut participer aux débats, sous peine de rendre illégales les délibérations concernées.

Dates des prochaines réunions du Conseil Municipal :

• Lundi 14 décembre 2009 à 18h30 en salle du conseil
• Lundi 8 février 2010 à 18h30 en salle du conseil
• Lundi 29 mars 2010 à 18h30 en salle du conseil
• Lundi 26 avril 2010 à 18h30 en salle du conseil
• Lundi 31 mai 2010 à 18h30 en salle du conseil
• Lundi 5 juillet 2010 à 18h30 en salle du conseil

Compte-rendus des précédents conseils municipaux

Les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal sont consultables dans l’Espace documentaire du site.