Séances publiques, comptes rendus et actes administratifs

Le Conseil Municipal de Romans se réunit 10 fois par an, à l'hôtel de Ville place Jules-Nadi, en salle du conseil.

Séances publiques

Toute personne, même étrangère à la commune, peut assister aux délibérations du Conseil Municipal. En aucun cas, elle ne peut participer aux débats, sous peine de rendre illégales les délibérations concernées.

Dates des prochaines réunions du Conseil Municipal :

• Mercredi 2 mai 2012
• Lundi 25 juin 2012
• Lundi 9 juillet 2012
• Jeudi 12 juillet 2012
• Lundi 24 septembre
• Lundi 12 novembre
• Lundi 17 décembre

Comptes rendus des précédents conseils municipaux

Les comptes rendus des précédentes séances du conseil municipal sont consultables dans l'Espace documentaire  dans la famille autre.

• Conseil municipal - Procès Verbal du 07 novembre 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 19 septembre 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 04 juillet 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 23 mai 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 09 mai 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 28 mars 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 07 février 2011
• Conseil municipal - Procès Verbal du 20 décembre 2010
• Conseil municipal - Procès Verbal du 22 novembre 2010
• Conseil municipal - Procès Verbal du 18 octobre 2010

Consultez les décisions du Conseil Municipal

Le conseil municipal débat de tous les sujets qui ont trait à la gestion des affaires de la commune. Ces débats donnent lieu à une délibération qui situe le contexte dans lequel elle est prise, les raisons de la décision, le résultat du vote et la teneur de la décision prise.

Cependant, pour que les décisions puissent être prises au quotidien et entre deux séances du conseil municipal, le conseil municipal peut donner délégation au Maire dans un certain nombre de domaines. Le Maire prend alors des décisions.

Il doit rendre compte aux autres conseillers municipaux des décisions qu'il a prises à chaque séance du conseil municipal.

Mode d'emploi :

• Délibérations

Pour consulter les délibérations prises par le conseil de Romans, cliquez sur les liens ci-dessous, et retrouvez toutes les délibérations dans l'espace documentaire, rubrique Autres.

- Délibérations du conseil municipal du 26 mars 2012 - Document complet (PDF de 17.8 Mo)

- Délibérations du conseil municipal du 06 février 2012 - Document complet (PDF de 19.8 Mo)

- Délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2012 - Document complet (PDF de 38.7 Mo) 

• Décisions

Pour consulter les titres des décisions prises par le maire, cliquez sur les liens ci-dessous, et retrouvez toutes les décisions dans l'espace documentaire, rubrique Autres. 

- Décision du conseil municipal du 19 décembre 2012 - Document complet (PDF de 7,7 Mo)